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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

ET DE

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

DELTA FRANCE ASSOCIATIONS, association loi 1901, organisateur du « DELTA FESTIVAL », est sensible à la confiance que le consommateur / festivalier lui témoigne lors de sa navigation et de l’achat de son (ou ses) billet(s) sur son site internet www.delta-festival.com et accorde une importance majeure à la protection des données personnelles du consommateur / festivalier et au respect de la réglementation applicable.

La visite et l’utilisation du site internet www.delta-festival.com impliquent que le consommateur / festivalier accepte la politique de confidentialité et la politique de protection des données personnelles.

DELTA FRANCE ASSOCIATIONS invite donc le consommateur / festivalier à trouver, ci-après, toutes les informations qui lui permettront de prendre une décision en parfaite connaissance de cause : les conditions dans lesquelles DELTA FRANCE ASSOCIATIONS collecte, utilise et conserve les données personnelles du consommateur / festivalier, les destinataires auxquelles certaines données personnelles sont transmises ainsi que les droits dont disposent le consommateur / festivalier sur ces données qui lui appartiennent.

 

DÉFINITIONS

« Données à caractère personnel » : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée « Personne concernée ») ;

« Personne physique identifiée ou identifiable » : est réputée être une personne physique identifiée ou identifiable, une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle et / ou sociale ;

« Traitement » : toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction ;

« Responsable du traitement » : la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement ; lorsque les finalités et les moyens de ce traitement sont déterminés par le droit de l’Union européenne ou le droit d’un État membre, le responsable du traitement peut être désigné ou les critères spécifiques applicables à sa désignation peuvent être prévus par le droit de l’Union européenne ou par le droit d’un État membre ;

« Sous-traitant » : la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement ;

« Destinataire » : la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données à caractère personnel, qu’il s’agisse ou non d’un tiers. Toutefois, les autorités publiques qui sont susceptibles de recevoir communication de données à caractère personnel dans le cadre d’une mission d’enquête particulière conformément au droit de l’Union européenne ou au droit d’un État membre ne sont pas considérées comme des destinataires ; le traitement de ces données par les autorités publiques en question est conforme aux règles applicables en matière de protection des données en fonction des finalités du traitement ;

« Tiers » : une personne physique ou morale, une autorité publique, un service ou un organisme autre que la personne concernée, le responsable du traitement, le sous-traitant et les personnes qui, placées sous l’autorité directe du responsable du traitement ou du sous-traitant, sont autorisées à traiter les données à caractère personnel ;

« Consentement » : toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte – par une déclaration ou par un acte positif clair – que des données à caractère personnel la concernant fassent l’objet d’un traitement.

 

QUI EST RESPONSABLE DU TRAITEMENT ?

Tout traitement des données personnelles est effectué sous la responsabilité de DELTA FRANCE ASSOCIATIONS, association loi 1901, enregistrée à l’INSEE sous le SIREN n°808 331 888, domiciliée à l’adresse sise 2, rue Gustave Ricard, 13006 Marseille.

DELTA FRANCE ASSOCIATIONS a nommé un délégué à la protection des données personnelles (DPO) dont le contact figure ci-après : juridique@delta-festival.fr.

 

QUELLES SONT LES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES ?

Les données que nous collectons peuvent comprendre des données personnelles permettant d’identifier le consommateur / festivalier ou de rendre identifiable le consommateur / festivalier (numéro de téléphone, e-mail, nom, prénom, photographies, commentaires, votre adresse postale complète, etc.) ainsi que des données recueillies à des fins purement statistiques.

L’ensemble des données que le consommateur / festivalier accepte de communiquer directement à DELTA FRANCE ASSOCIATIONS sont obligatoires pour la gestion de sa commande et sont signalées par la présence d’un astérisque dans le parcours d’achat ou lors de la création d’un compte.

DELTA FRANCE ASSOCIATIONS peut également être amenée à demander un relevé d’identité bancaire au consommateur / festivalier afin d’assurer le remboursement d’un évènement qui serait annulé.

DELTA FRANCE ASSOCIATIONS collecte et analyse également d’autres informations de manière indirecte du consommateur / festivalier telles que l’adresse IP (Internet Protocol), les données de connexion et de navigation (à titre d’exemple non limitatif : type et la version du navigateur, du système d’exploitation, etc.), les confirmations de réception et de lecture d’e-mails, les adresses e-mail et numéros de téléphone utilisés pour contacter le service client, l’historique des commandes, le cheminement URL complet vers, via et depuis le site internet www.delta-festival.com.

Au cours de certaines visites, DELTA FRANCE ASSOCIATIONS peut être amenée à utiliser des outils logiciels tels que JavaScript pour mesurer et collecter des informations sur la session, notamment les temps de réponse d’une page, les erreurs de téléchargement, la durée de visites sur certaines pages et les informations concernant les interactions sur une page.

 

À QUOI SERVENT LES DONNÉES PERSONNELLES ?

  1. Gestion des commandes effectuées par les consommateurs / festivaliers

Les données personnelles collectées et traitées servent en premier lieu à la gestion des commandes passées par les consommateurs  / festivaliers et à l’exécution du contrat de vente : livraison des billets, traitement des paiements, facturation, envoi du mail de confirmation de commande, export en vue du contrôle d’accès à l’entrée de l’évènement du « DELTA FESTIVAL », transfert des données pour la mise en place de la solution de paiement sans contact (le cas échéant), modification des nom et prénom du porteur du billet, gestion de la relation commerciale, service après-vente, hypothèses d’annulation ou de report d’un évènement, communication d’informations de la part de DELTA FRANCE ASSOCIATIONS sur l’évènement.

Le nom et le prénom du porteur pouvant être relatifs à une autre personne que l’acheteur, puisque DELTA FRANCE ASSOCIATIONS sera amenée à traiter ces informations pour les finalités décrites dans le présent document, cette dernière remercie de bien vouloir le communiquer à la personne autre que l’acheteur et de requérir son consentement au préalable.

  1. Lutte contre la fraude

DELTA FRANCE ASSOCIATIONS s’efforce de fournir une qualité de service irréprochable. Ainsi, DELTA FRANCE ASSOCIATIONS peut être amenée à utiliser les données personnelles collectées – à l’occasion d’un achat de billet(s) sur le site internet www.delta-festival.com – pour déterminer le risque de fraude associé à chaque commande et de prémunir le consommateur / festivalier contre d’éventuelles utilisations frauduleuses de ses moyens de paiement.

DELTA FRANCE ASSOCIATIONS pourra être amenée à prendre des mesures de sécurisation des transactions supplémentaires, notamment par des demandes de pièces justificatives contenant des données personnelles, si les résultats des opérations de surveillance et de contrôle l’exigent.

DELTA FRANCE ASSOCIATIONS informe d’ailleurs le consommateur / festivalier que sa commande sera suspendue le temps des vérifications et que cette dernière pourra être annulée si l’analyse effectuée par ses experts ne permettent pas de garantir la fiabilité de la transaction. À l’issue de ces dernières, l’ensemble des informations communiquées par le consommateur / festivalier au service d’experts – agissant pour le nom et pour le compte de DELTA FRANCE ASSOCIATIONS – sera systématiquement effacé.

La commande pourra également être annulée en cas d’utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement, et les données personnelles du consommateur / festivalier seront également utilisées pour l’en avertir.

En outre, en cas d’incident de paiement consécutif à une opposition bancaire, la consommateur / festivalier sera contacté par les services de DELTA FRANCE ASSOCIATIONS afin de régulariser sa situation, avant l’annulation de sa commande de ou des billet(s), le cas échéant.

  1. Envoi de newsletters

Lors de la commande du consommateur / festivalier sur le site internet www.delta-festival.com, DELTA FRANCE ASSOCIATIONS proposera le consommateur / festivalier de le tenir informé, par e-mail, de son actualité et de ses bons plans, mais également de ceux de ses partenaires. Pour y consentir, il vous suffit de cocher la / les case(s) prévue(s) à cet effet à la fin du formulaire.

Le consommateur / festivalier a la possibilité de s’opposer à l’ensemble de ces communications, en s’abstenant de cocher la case d’acceptation lors de sa commande et, par la suite, en se désinscrivant de la base de données de DELTA FRANCE ASSOCIATIONS au moyen du lien hypertexte prévu en bas de page de chacun de ses envois.

  1. Maintenance de la plateforme

En cas de dysfonctionnement du site internet www.delta-festival.com, l’étude des logs enregistrés permettra aux équipes techniques de DELTA FRANCE ASSOCIATIONS d’identifier la cause de l’anomalie et d’apporter les correctifs nécessaires.

 

LES DONNÉES PERSONNELLES SONT-ELLES PARTAGÉES AVEC DES TIERS ?

Pour pouvoir assurer les finalités décrites dans le présent document, et uniquement à cette fin, DELTA FRANCE ASSOCIATIONS partage certaines données personnelles avec des tiers avec lesquels elle est contractuellement liée et qui ont pris des engagements stricts de conformité avec la réglementation applicable et de sécurité.

  1. Prestataires du contrôle d’accès

Les coordonnées des consommateurs / festivaliers sont transmises aux prestataires du contrôle d’accès à l’entrée de l’évènement du « DELTA FESTIVAL », si ce dernier n’est pas fourni par DELTA FRANCE ASSOCIATIONS.

  1. Prestataires techniques

Le site internet www.delta-festival.com est notamment hébergé sur des serveurs mis à disposition notamment par la société Amazon Web Services LLC (http://aws.amazon.com), P.O Box 81226 – Seattle, WA 98108-1226 – USA, qui ne disposent d’aucun accès sur vos données.

Afin de gérer les encaissements sur le site, DELTA FRANCE ASSOCIATIONS a mis en place la solution de paiement commercialisée via la SAS WILOUT.

L’établissement bancaire de DELTA FRANCE ASSOCIATIONS qui reçoit les paiements des consommateurs / festivaliers et émet des virements, en cas d’annulation, a également accès aux données bancaires des consommateurs / festivaliers.

 

 

 

 

LES DONNÉES PERSONNELLES SONT-ELLES PROTÉGÉES ?

DELTA FRANCE ASSOCIATIONS a mis en œuvre des mesures de protection physiques, logiques et organisationnelles nécessaires pour préserver la sécurité des données des consommateurs / festivaliers lors de leur collecte, de leur traitement et de leur transfert. En outre, DELTA FRANCE ASSOCIATIONS a sensibilisé et formé son personnel qui est astreint à une stricte obligation de confidentialité.

Par ailleurs, l’ensemble des prestataires, sous-traitants et partenaires de DELTA FRANCE ASSOCIATIONS sont contraints, par des conventions, des chartes d’utilisation et de sous-traitance des données, afin que DELTA FRANCE ASSOCIATIONS puisse s’assurer que le traitement qui leur est confié répond aux exigences de conformité imposées.

En outre, DELTA FRANCE ASSOCIATIONS protège la sécurité des informations personnelles des consommateurs / festivaliers – lors de leur transmission – en utilisant le logiciel Secure Sockets Layer Software (SSL) qui crypte les informations saisies par les consommateurs / festivaliers avant qu’elles parviennent à DELTA FRANCE ASSOCIATIONS et ses prestataires techniques (notamment sur les données de carte bancaire).

 

COMBIEN DE TEMPS SONT CONSERVÉES VOS DONNÉES ?

Les données personnelles des consommateurs / festivaliers sont conservées jusqu’à l’accomplissement de la finalité pour laquelle elles ont été collectées, sous réserve, des obligations légales imposées à DELTA FRANCE ASSOCIATIONS, en termes de conservation, pour permettre de justifier de son activité en cas de contrôle.

DELTA FRANCE ASSOCIATIONS ne conservera les données des consommateurs / festivaliers que pendant une durée de trois (3) années.

Ce délai commence à la collecte des données, à l’issue de l’évènement pour lequel la consommateur / festivalier a acheté un (ou des) billet(s), ou après sa dernière prise de contact (par exemple, une question posée au service client de DELTA FRANCE ASSOCIATIONS ou le clic sur un lien hypertexte d’un e-mail envoyé par DELTA FRANCE ASSOCIATIONS).

À l’issue de cette période, les données des consommateurs / festivaliers seront supprimées, anonymisées ou archivées conformément aux obligations de conservation légales applicables en la matière.

 

QUELS SONT LES DROITS DU CONSOMMATEUR / FESTIVALIER ?

Conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et à la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le consommateur / festivalier dispose d’un droit d’accès, d’opposition à l’utilisation, de rectification de ses données et, sous réserves des dispositions légales applicables à la matière, de suppression des données le concernant.

Il peut exercer ces droits en s’adressant à : juridique@delta-festival.fr ou à : DELTA FRANCE ASSOCIATIONS, Service RGPD, 2, rue Gustave Ricard, 13006 Marseille.

Conformément à la réglementation en vigueur, le courrier doit être signé et accompagné de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du consommateur / festivalier et préciser l’adresse à laquelle doit parvenir la réponse, lesquelles seront conservées par DELTA FRANCE ASSOCIATIONS pendant la durée de prescription légale.

Afin de répondre précisément à la demande du consommateur / festivalier, DELTA FRANCE ASSOCIATIONS remercie également le consommateur / festivalier de bien vouloir préciser les traitements et / ou données concernées par la demande.

DELTA FRANCE ASSOCIATIONS s’efforcera d’apporter une suite à la demande dans un délai maximal d’un mois, ou de deux mois si la complexité de la demande ou du nombre de demandes en cours le requiert, sous réserve que la demande ne soit pas manifestement infondée ou abusive.

En outre, DELTA FRANCE ASSOCIATIONS rappel que le consommateur / festivalier est en droit de demander à être inscrit sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, Bloctel, laquelle est gérée par la société OPPOSETEL dans le cadre d’une délégation de service public (http://www.bloctel.gouv.fr/).

Le consommateur / festivalier dispose aussi d’un droit de réclamation qui peut être déposé auprès de la CNIL, autorité compétente sur le territoire français, en ligne sur le site internet www.cnil.fr ou par écrit au 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex 07.

 

LE SITE EST-IL DESTINÉ AUX MINEURS ?

Les billets donnant accès à l’évènement du « DELTA FESTIVAL » destinés aux mineurs doivent être achetés par des personnes majeures – qui doivent transmettre leurs propres données personnelles – en dehors du nom et prénom destinés à apparaitre sur le billet du porteur. L’utilisation du site internet www.delta-festival.com par un mineur doit ainsi obligatoirement être effectuée avec la participation active d’un parent ou du tuteur.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

QU’EN EST-IL DE LA POLITIQUE DES COOKIES ?

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur, déposé et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé.

  1. Les cookies de session

On distingue plusieurs types de cookies, en fonction de leur durée de rétention et de leur finalité. La plupart des cookies utilisés par DELTA FRANCE ASSOCIATIONS sont supprimés automatiquement de disque dur du consommateur / festivalier lorsque ce dernier quitte son navigateur. Les cookies de session servent, par exemple, à proposer la fonction panier au consommateur / festivalier sur plusieurs pages et de maintenir la connexion internet au même panier client.

  1. Les cookies fonctionnels

Afin de reconnaitre et de mémoriser les préférences du consommateur / festivalier, de rendre le site internet www.delta-festival.com plus accueillant, plus efficace et plus sûr, d’adapter au mieux l’offre et de permettre de surfer le plus confortablement possible sur le site, DELTA FRANCE ASSOCIATIONS utilise également des cookies fonctionnels temporaires qui sont enregistrés sur le disque dur du consommateur / festivalier et s’effacent d’eux-mêmes après la période définie.

  1. Les cookies de performance et statistiques

En outre, DELTA FRANCE ASSOCIATIONS utilise des cookies de performance et statistiques qui collectent des informations relatives à l’utilisation qui est faite du site internet www.delta-festival.com permettant ainsi à DELTA FRANCE ASSOCIATIONS de l’améliorer continuellement.

  1. Quelles sont les données enregistrées dans les cookies ?

Seules des données pseudonymes ou anonymisées sont enregistrées dans les cookies utilisés par le site internet www.delta-festival.com. Lors de l’activation du cookie, un numéro d’identification lui est attribué et les données à caractère personnel du consommateur / festivalier ne sont aucunement affectées à ce numéro d’identification. Le nom et adresse IP du consommateur / festivalier ou toute donnée similaire permettant une affectation directe du cookie à sa personne ne sont pas déposés sur le cookie.

  1. Comment s’opposer au dépôt des cookies sur le terminal du consommateur / festivalier ?

Le consommateur / festivalier peut à tout moment désactiver les cookies enregistrés sur son terminal.

Pour cela, il lui suffit de sélectionner les paramètres appropriés dans son navigateur, comme indiqué dans la page accessible depuis le bandeau d’information qui s’affiche en bas du site internet www.delta-festival.com. Cependant, cette désactivation aura pour conséquence des difficultés dans la navigation et d’empêcher l’accès à certaines fonctionnalités essentielles du site internet.